Proposition

Voici une proposition à casser.

Voici comment je vois la chose.

1. On ne défend que les fidèles donc pas les hérétiques

2. On part du principe que tout fidèle à droit à la défense

3.1. Si, après en avoir discuter avec lui, notre conviction est qu'il est innocent, on le défend du mieux possible (sur la forme comme sur le fond, la forme étant très importante dans la justice)

3.2. Si, après en avoir discuter avec lui, notre conviction est qu'il est coupable, on le défend (on l'aide surtout sur la forme et pour diminuer sa peine) pour autant qu'il se soit confessé auprès de nous et auprès de son curé de paroisse (avec éventuellement un don à faire, une prière, un cierge, etc. )

4. Tout ça est fait gratuitement, pro deo

Procédure interne du Barreau des avocats :

Création d'un bureau du barreau composé comme suit :

- L'Archevêque métropolitain (ou son délégué)
- L'Archevêque de Malines (ou son délégué)
- L'Archevêque de Cambrai (ou son délégué)
- L'Evêque de Beauvais (ou son délégué)

Le bureau recrute et contrôle les avocats, les membres du bureau sont eux-mêmes avocats. Les avocats sont recrutés sur candidature spontanée. Après chacun de leurs premiers dossiers, on fait l'état des lieux et on donne des conseils. Après quelques affaires, le bureau statue sur la candidature définitive.

En cas de faute, un avocat peut être radié.

Chaque dossier fera l'objet d'un topic dans la salle de travail réservée au seuls avocats dans le cadre du secret professionnel.

Tenue des dossiers :


1. Nom de l'accusé demandeur

2. Désignation d'un avocat par le membre du bureau attaché au comté ou au duché

3. Rapport des premiers entretiens avec suspicions ou aveux

4. Le cas échéant : certificat de confession

5. Autorisation de défense délivrée par le bureau ou classement de l'affaire

6. La procédure judiciaire avec toutes les interventions et le prononcé.

Les mises en accusation étant portée auprès des duchés et comtés, il faut que l'avocat soit dans le même comté ou duché. Je propose donc la répartition suivante pour le point 2 de la procédure du dossier :

Champagne (Clermont compris) -> Archevêque de Reims (ou son délégué)

Artois -> Archevêque de Cambrai ou Evêque de Beauvais (ou son délégué)

Flandres -> Archevêque de Malines (ou son délégué)

Enfin, à côté de l'aide juridique, les curés auront pour tâche d'aider à la réinsertion de l'accusé après le jugement et après avoir purgé l'éventuelle peine.

Voilà, réagissez. N'hésitez pas.

Je suis d'accord et serait prêt à me presenter.

Mais seulement deux probleme me pousse a ne pas le faire. Le premier est simple.

Il faut que ces avocats soient formé. Mais aussi si ils sont formé que leur supèrieur vérifie leur travail. Mais surtout pas qu'il puisse intervenir dans la procédure. Si il y a faute grave ils se reunissent et vte la suspension. mais il ne faut pas que ils choissisent seul de suspendre.

La deuxieme et certes plus génantes: En aucun cas seul les fidèle peuvent être défendue. J'admet cependant que les hérétique ne peuvent être défendue(De plus je doute qu'il l'accepte). Mais pour ce qui est des athées, il est dans notre devoir de remettre les brebis dans le droit chemin. et ls proteger en fais partie.

Si j'ai bien compris, le principe est de défendre des fidèles, innocents ou qui se repentent.
Le conseil d'Artois travaille actuellement à un barreau "laïc". Je suggèrerai donc de ne prendre comme avocats de l'Eglise que des personnes baptisées.

Fidèle peut s'entendre dans un sens plus ou moins large. C'est sans doute un point plus délicat.

N'hésitez pas à encore faire vos commentaires.

Monseigneur Kolmar c'est proposé pour nous proposer ici même une note explicative de notre ambition à partir des documents présent pour afficher sur les gargottes.